Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL PATRIMOINE
SOCIETE CENTRALE DE BANQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1567929
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2000

Présentation de la marque VAL PATRIMOINE

Déposée le 2 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE DE BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE DE BANQUE domicilié(e) 5, Boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque VAL PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL PATRIMOINE est expirée depuis le 2 janvier 2000.

SOCIETE CENTRALE DE BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : VAL EDUCATION , CENTRALE DE BANQUE , VAL EXPANSION , CENTRARENTE , VAL UNIVERSEL , CENTRA TRESORERIE , VAL CAPI , CENTRALE DE BANQUE , VAL RENTE , VALOBLIGATAIRE


SOCIETE CENTRALE DE BANQUE (société anonyme) - 5, Boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

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